CGV et CGU

Conditions Générales d'Utilisation

Article 1 - Objet

Les présentes conditions générales d'utilisation (CGU) ont pour objet de définir les règles et conditions applicables à l'utilisation du site internet [http://www.brasserie-chez-bertrand.fr/] (ci-après le "Site").

Article 2 - Définitions

Utilisateur : Toute personne physique ou morale qui utilise le Site.
Contenu : Ensemble des éléments constituant le Site, notamment les textes, images, vidéos, sons, bases de données, etc.
Éditeur : La personne physique ou morale responsable de l'édition et du contenu du Site.
Hébergeur : La personne physique ou morale responsable de l'hébergement du Site.

Article 3 - Acceptation des CGU

L'utilisation du Site implique l'acceptation pleine et entière des présentes CGU. L'Utilisateur reconnaît avoir pris connaissance des CGU et s'engage à les respecter.

Article 4 - Accès au Site

Le Site est accessible 24/24h et 7/7j, sauf en cas de force majeure ou d'interruption pour maintenance. L'Éditeur ne peut en aucun cas être tenu responsable des interruptions ou dysfonctionnements du réseau internet.

Article 5 - Propriété intellectuelle

Le Contenu du Site est protégé par le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du Site, par quelque moyen que ce soit, est interdite sans l'autorisation écrite et préalable de l'Éditeur.

Article 6 - Responsabilité

L'Utilisateur est seul responsable de l'utilisation qu'il fait du Site. L'Éditeur ne peut en aucun cas être tenu responsable des dommages directs ou indirects, matériels ou immatériels, causés par l'utilisation du Site.

Article 7 - Liens hypertextes

Le Site peut contenir des liens hypertextes vers d'autres sites internet ou vers des réseaux sociaux. L'Éditeur ne peut en aucun cas être tenu responsable du contenu des sites internet et réseaux sociaux tiers.

Article 8 - Modification des CGU

L'Éditeur se réserve le droit de modifier les présentes CGU à tout moment. Les modifications entreront en vigueur dès leur publication sur le Site.

Article 9 - Loi applicable et juridiction compétente

Les présentes CGU sont soumises au droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.

Article 10 - Contact

Pour toute question ou information relative aux présentes CGU, l'Utilisateur peut contacter l'Éditeur à l'adresse suivante : brasseriechezbertrand@gmail.com

## Crédits @chezbertrand

Le Site a été réalisé parl'Agence Kanata, Doullens.

## Dernière mise à jour : 19 février 2023

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Conditions Générales de vente

Article 1 - Objet

Les présentes conditions générales de vente (CGV) ont pour objet de définir les règles et conditions applicables à la vente de plats et boissons par la brasserie Chez Bertrand (ci-après le "brasserie") à ses clients.

Article 2 - Définitions

Client : Toute personne physique ou morale qui passe commande chez Bertrand
Commande : Toute demande de plats et boissons passée par le Client chez Bertrand
Plat : Ensemble des éléments constituant un repas, à l'exclusion des boissons.
Boisson : Toute boisson alcoolisée ou non alcoolisée proposée chez Bertrand

Article 3 - Prix

Les prix des plats et boissons sont indiqués en euros toutes taxes comprises (TTC) sur la carte du Restaurant et sur le site internet , le cas échéant sous réserve des modifications, ruptures de plats, cas de forces majeures

Article 4 - Commande et réservation

Article 4.1 - Commande

Le Client peut passer une pré-commande , sous réserve de validation et de disponibilités

En se rendant directement chez Bertrand
Par téléphone ;
Via le site internet

Article 4.2 - réservation

Le Client peut réserver une table lors des jours d'ouverture ou pour des événements, sous réserve de validation et de disponibilités

En se rendant directement chez Bertrand
Par téléphone ;
Via le site internet

Le Client peut passer commande. Une commande est réputée validée lorsque le client paie sur place ou effectue un acompte pour le service traiteur. Aucune transaction financière ne s'effectue sur le site internet. Le client peut anticiper une commande

En se rendant directement chez Bertrand
Par téléphone ;
Via le site internet

Article 5 - Paiement

Le paiement de la Commande s'effectue sur place, chez Bertrand au 2 rue du coll_ge 80600 Doullens

En espèces ;
Par carte bancaire ;
Par chèque ;
Par virement bancaire.

le paiement se fait sur place lors de la consommation ou retrait de la commande. L'achat est réputée effectuée sur site, aucun paiement n'est réalisé sur le présent site, ni sur les réseaux sociaux.

Article 6 - Livraison

Le Restaurant propose la livraison pour les Commandes services traiteurs. Les plats à emporter sont à retirer au 2 rue du collège à Doullens, aucune réservation n'est livrée pour un plat à emporter.

Article 7 - Litiges

Les présentes CGV sont soumises au droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.

Article8 - Contact

Pour toute question ou information relative aux présentes CGV, le Client peut contacter le Restaurant à l'adresse selon les éléments présents ci-dessous.

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